Revenue Watch annonce le lancement d’un nouveau Resource Center

Le 2 février, Revenue Watch Institute a officiellement lancé son nouveau Resource Center sur l’Internet. Il s’agit d’une base de données interactive constituée de documents et de vidéos de recherche, de formation et de politique en matière de transparence et de gestion de réserves de ressources naturelles. Cet outil, qui offre une sélection complète d’archives de recherche en plusieurs langues provenant des quatre coins du monde, permet de consulter un fonds diversifié de documents d’expertises, d’analyses et de bonnes pratiques.

L’idée de ce centre, qui est accessible à http://resources.revenuewatch.org, est née de la frustration que chaque nouveau pays confronté à la question de comment convertir ses ressources naturelles en instruments de développement au bénéfice de l’ensemble de sa population doive « réinventer la roue ». Le Resource Center constitue, pour de tels pays, une mine d’informations grâce à une bibliothèque de documents extrêmement diversifiée offrant de nombreux enseignements et conseils en matière de gestion responsable des recettes, de maximisation des bénéfices de ressources naturelles et de gouvernance transparente et responsable. Il s’agit d’un outil flexible permettant aux activistes de la transparence, à la société civile, aux responsables gouvernementaux, aux législateurs, aux journalistes, aux étudiants et aux représentants de l’industrie extractive de consulter des centaines de documents sur la gestion des ressources naturelles et de bénéficier de l’expérience de leurs paires et d’autres experts du monde entier.

Suneeta Kaimal, directrice-adjointe de RWI, explique comment le Resource Center compile et organise les données et informations existantes et émergentes qu’il rassemble. « Revenue Watch est au cœur d’un réseau diversifié d’universitaires, d’experts et de praticiens », déclare Kaimal, « et l’un des aspects essentiels de notre mission consiste à aider les membres de ce réseau à échanger leurs connaissances et à collaborer entre eux afin de faire progresser les questions de la transparence et de la gestion responsable des ressources. Lire la suite …

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Développement des capacités en Afrique francophone

Du 29 janvier au 2 février, la coalition Publiez ce que vous payez (PCQVP) Afrique a organisé, à l’attention de ses membres francophones, un séminaire de cinq jours à Abidjan, en Côte d’Ivoire, consacré au développement des capacités et aux activités de plaidoyer dans ce domaine, et auquel ont participé des représentants d’une douzaine de pays africains.

À cette occasion, Evelyne Tsague, coordinatrice régionale adjointe pour l’Afrique de Revenue Watch, a dressé la liste des grands enjeux dans ce domaine, notamment la promotion de la transparence et de la gouvernance le long de la chaîne de valeur, ainsi que le concept de « pôle de connaissances » adopté par RWI, et la Charte des ressources naturelles (Natural Resource Charter). Antoine Heuty, directeur-adjoint, a parlé de la transparence des contrats, travaillant avec les participants afin d’encadrer l’offre des pays d’accès par des clauses contractuelles précises et d’examiner comment ceux-ci peuvent mettre à profit les informations mises à leur disposition. Dans la vaste majorité des pays, la société civile a uniquement accès à un échantillon limité de contrats, et exclusivement par le biais de contacts officieux. Le temps passé à analyser plusieurs clauses contractuelles a ainsi permis de démystifier les contrats, de démontrer comment les activistes peuvent contrôler les termes des contrats plus efficacement et de souligner l’importance de créer un manuel de l’analyse des conditions financières contractuelles à l’attention de la société civile.

Bien que PCQVP Afrique ait adopté un plan de développement des capacités en 2007, celui-ci n’a pas encore été mis en œuvre, et Mme Tsague a indiqué que les membres de la coalition francophone sont préoccupés par l’absence d’opportunités de développement de leurs capacités dans leur région. Au cours de ce séminaire, différents partenaires internationaux, dont RWI, ont présenté leurs programmes de développement de capacités. RWI est la plus importante organisation offrant des programmes de développement des capacités aux niveaux sous-régionaux et régionaux dans le secteur des industries extractives. RWI entend renforcer sa position de leader dans ce domaine, et envisage notamment de mettre en place un pôle de connaissances dédié au développement des capacités dans les pays francophones dans les années à venir afin de travailler avec la société civile et ses autres partenaires et de soutenir le travail des activistes de la transparence en Afrique et des hauts fonctionnaires francophones. Ce séminaire a été l’occasion d’un premier débat sur ce nouveau pôle des connaissances et a permis de recueillir les avis des participants à ce sujet. Lire la suite …

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Autonomie des organismes de surveillance : le code minier tanzanien à l’examen

Le gouvernement de la Tanzanie prépare cette année une nouvelle législation minière qui sera présentée au Parlement et devrait instituer un nouveau régime fiscal et un cadre légal destinés à accroître la contribution du secteur minier du pays. Depuis dix ans que la politique et la loi minière sont mises en œuvre, la contribution du secteur minier au PIB n’a atteint que 2,7 %, bien qu’étant un poste majeur de recettes d’exportation. L’écart a provoqué la préoccupation croissante du public concernant les réformes de politique, de fiscalité et de législation afin d’augmenter la contribution du secteur à l’économie nationale. Compte tenu de ces réformes en cours dans le secteur minier tanzanien, le Parlement de la nation, les organisations de la société civile et les médias se sont tournés vers l’appui d’experts de Revenue Watch Institute afin d’augmenter leur capacité à décortiquer et débattre efficacement de la législation proposée.

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POUR EN SAVOIR DAVANTAGE

• Reforming the Mining Sector in Tanzania
• "Knowledge is Power": Empowering Civil Society to Make the Most of the EITI in Tanzania

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L’Irak et l’Afghanistan candidats à l’ITIE

En l’espace d’un mois, la mouvement pour la transparence a eu le plaisir d’enregistrer la candidature de l’Irak et de l’Afghanistan à l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE). Dans les deux cas, la démarche conférera aux dirigeants et aux citoyens des deux pays un nouvel et puissant outil dans le combat pour la stabilité régionale. Elle traduit également la détermination à assainir la gestion des ressources naturelles et à accroître la responsabilisation du public dans ces pays en proie aux difficultés.

Le 10 janvier, le premier ministre Nuri Kamal al-Maliki a annoncé que l’Irak entendait participer à l’ITIE lors d’une manifestation de lancement à Bagdad à laquelle ont participé des leaders du gouvernement, des membres de la société civile irakienne et des organisations internationales comme le Revenue Watch Institute et la Banque mondiale.

L’Irak contrôle les deuxièmes réserves pétrolières mondiales et dépend du pétrole pour 90 % des recettes de l’État. En souscrivant à  cette initiative volontaire globale, l’Irak se fait le principal champion au Moyen-Orient des principes de transparence et de responsabilisation en matière de gestion de ses ressources pétrolières et gazières.

« Un processus positif de l’ITIE confortera un Irak prospère et unifié », a déclaré Karin Lissakers, Directrice de Revenue Watch. Elle a ajouté que la norme ITIE de partenariat du gouvernement avec les citoyens dans la gestion des recettes constituera un atout important dans la lutte de ce pays pour la stabilité politique. « Cette adhésion à l’ITIE représente un engagement de collaboration de l’État avec une société civile indépendante, qui renforce en retour la confiance de la société dans son gouvernement. L’histoire de l’Irak marquée par les conflits, la division régionale et la corruption rend d’autant plus importante la participation de la société civile dans le processus de l’ITIE. »

Page Dykstra, observatrice du programme de RWI et qui a représenté Revenue Watch en Irak lors du lancement, a ajouté que RWI s’attachera à soutenir la société civile, qui a été considérée par toutes les parties prenantes comme l’impératif le plus criant et l’aspect le plus crucial pour le succès de la mise en œuvre de l’ITIE.

Un aspect intéressant du statut de candidat de l’Irak est le fait que la structure de transparence et de réconciliation de l’ITIE diffèrera légèrement de celle des autres pays. Compte tenu de la structure de l’industrie irakienne, ces obligations de déclaration porteront non seulement sur les paiements entre l’État et les sociétés de vente du pétrole, mais aussi avec les autres sociétés de l’industrie extractive. Cette adaptation pourrait fournir un modèle à d’autres pays pour l’extension de la transparence à ce domaine de la gestion des ressources, particulièrement lorsqu’il existe des risques que le pétrole soit vendu aux prix du marché, mais comptabilisé à des cours inférieurs afin de profiter de la différence. Par ailleurs, il convient également de relever qu’il ne s’agit que d’une première étape pour l’Irak et que le pays devra amplifier à tous les paiements matériels (comme les primes de signature avec les compagnies productrices) avant de pouvoir être considéré comme conforme à l’ITIE.

Un mois après l’annonce de l’Irak, sa candidature a été officialisée lors de la réunion annuelle à Oslo du conseil d’administration de l’ITIE, parallèlement à celle de l’Afghanistan, suscitant ainsi l’optimisme quant aux nouvelles chances d’accroître la stabilité économique et politique au Moyen-Orient et celles des pays voisins.

« Les ressources minérales de l’Afghanistan attirent de plus en plus l’intérêt des investisseurs internationaux après des décennies de conflits et le peu de progrès des efforts de reconstruction nationale », a déclaré Karin Lissakers à propos de la mise aux enchères l’été dernier de trois grands blocs de pétrole et de gaz. « Le respect par l’État des principes de transparence des paiements accroît la probabilité que le peuple bénéficiera des ressources substantielles de son pays, et contribuera à bâtir la confiance du public », a-t-elle poursuivi. « Nous espérons que les officiels afghans et la communauté internationale collaboreront pour faire respecter les droits et les libertés qui rendent possibles le dialogue de l’ITIE. »

POUR EN SAVOIR DAVANTAGE

• Afghanistan Agrees to Transparency Standards
• Iraq to Join Global Transparency Effort
  

Des conseillers de RWI se rendent en Chine et en Mongolie en mission exploratoire

Début janvier, le conseiller juridique de Revenue Watch Matt Genasci et les membres du conseil consultatif Robert Conrad et Joseph Bell ont effectué une mission en Mongolie organisée en partenariat avec la fondation Open Society Forum-Mongolia. Au cours de cette visite de cinq jours, organisée à la demande du bureau de la présidence de Mongolie, RWI a rencontré des membres de l’administration, divers ministres et parlementaires, pour discuter de gestion des recettes, de surveillance des contrats et de l’élaboration possible d’un modèle de contrat destiné aux opérations extractives en Mongolie.

Au cours de leur séjour en Mongolie, RWI et OSF-Mongolia ont également organisé une réunion publique pour discuter de transparence des contrats, d’administration, de surveillance et de mise en application des contrats, ainsi que de la loi récemment adoptée par le pays sur le fonds de développement humain – un véhicule de redistribution des recettes aux citoyens. Joseph Bell a donné son appréciation critique de la loi et de ses implications pour les stratégies d’investissement en matière de développement.

La Mongolie a récemment finalisé des négociations avec Ivanhoe Mines pour l’extraction de cuivre et d’or. Le pays espère avec la conclusion de l’opération que des recettes considérables commenceront à remplir les caisses du pays. Les revenus futurs soulignent une nouvelle fois la nécessité d’une stratégie de développement bien articulée. Lire la suite …

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EXPOSITION-DÉBAT : Cinquante années de pétrole et de lutte dans le delta du Niger

Le Revenue Watch Institute a le plaisir de parrainer une exposition du photographe Ed Kashi à la HOST Gallery de Londres. Du 8 mars au 13 avril, l’exposition Curse of the Black Gold (la Malédiction de l’or noir) donne à voir les conséquences d’un demi-siècle d’industrie de l’exploration pétrolière dans une région accueillant les plus grandes réserves pétrolières d’Afrique, mais qui offre un triste exemple des périls de l’abondance de ressources. Les images d’Ed Kashi mettent en oeuvre les dirigeants locaux, les militants, les ouvriers du pétrole ainsi que les villageois habitant dans le delta du Niger riche en pétrole.

Le coordinateur du programme Nigeria de Revenue Watch, Dauda Garuba, fera partie des experts nigérians qui se joindront à Ed Kashi le 11 mars à la London School of Economics à un débat d’experts sur les difficultés économiques, de sécurité et de gouvernance complexes dans le delta du Niger, qui examineront les dessous politiques des récents conflits, ainsi que le rôle des compagnies pétrolières et des militants locaux.

L’expo photo présentera des informations concernant la Bayelsa Expenditure and Income Transparency Initiative (BEITI), une collaboration pionnière dans le delta du Niger entre le gouvernement local, les citoyens et les sociétés d’énergie dans la gouvernance locale du secteur de l’extraction. RWI a conseillé le gouvernement sur la conception et le lancement de la BEITI et soutient directement la participation de la société civile à cette initiative. La BEITI fait partie d’un ensemble plus large de programmes de RWI, en partie financés par la Fondation Bill et Melinda Gates, qui vise à améliorer la gestion des recettes issues des ressources naturelles au niveau infranational. Lire la suite …

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Une nouvelle ère pour la transparence fiscale ?

« Nous sommes à l’orée d’une nouvelle ère en matière de transparence fiscale », a déclaré le secrétaire du Trésor britannique Stephen Timms lors de la réunion du Forum mondial de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) consacrée à la fiscalité et au développement ce mois de février. La réunion et la déclaration du secrétaire traduisent un changement radical de la pensée globale concernant les liens entre fiscalité, transparence et développement. Non seulement l’amélioration de la transparence et de la collecte fiscale est-elle au cœur de la discussion sur le développement durable, mais les États, les entreprises et la société civile travaillent aux meilleurs moyens d’y parvenir.

Dans un blog, Vanessa Herringshaw, Directrice de la formation et du renforcement des capacités chez RWI, a évoqué les perspectives d’une meilleure transparence fiscale et de nouveaux engagements de l’OCDE dans ce domaine. La crise financière mondiale a contribué à lancer une nouvelle dynamique politique – le manque de transparence des entreprises a clairement contribué à la crise, tandis que les larges contributions de financement des États en faveur du secteur privé ont suscité de nouveaux appels à la responsabilité des entreprises. Entretemps, l’évaluation des progrès vers les Objectifs du millénaire pour le développement a dégagé un consensus croissant selon lequel l’aide n’est pas suffisante en soi et que seul l’accroissement des revenus intérieurs parviendra à financer une évolution suffisante et durable. Les experts s’accordent de plus en plus sur le fait que la diminution de l’évitement et l’évasion fiscale constituent des axes cruciaux de réforme. Lire la suite …

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Global Financial Integrity rallie tous les soutiens pour une transparence financière internationale

En janvier, Revenue Watch Institute a ajouté son nom à la campagne massive organisée par Global Financial Integrity pour recueillir 100 000 signatures appelant le G20 à favoriser la transparence dans les systèmes financiers internationaux. Cette pétition, disponible sur www.G20Transparency.com, vise à combattre la pauvreté et à promouvoir les droits de l’homme en attirant l’attention sur les grands déséquilibres dans les sorties monétaires des pays en voie de développement.

Ces pays souvent riches en ressources naturelles perdent 1 milliard de dollars chaque année en raison des fuites de capitaux quittant illégalement le pays qui paralysent leur économie en perpétuant la pauvreté et la corruption.

« Les pertes monétaires des pays pauvres, dont l’argent serait autrement dévolu aux services de santé, aux infrastructures et à d’autres besoins critiques, exacerbe la pauvreté et entraîne la mort de millions de personnes », écrit GFI. La perte annuelle de centaines de millions de dollars pour les économies mondiales les plus vulnérables et les plus pauvres constitue l’un des défis les plus pressants de cette nouvelle décennie pour les droits de l’homme. »

Revenue Watch applaudit l’initiative de GFI et son appel au G20 pour que leurs dirigeants prennent en compte la perte des richesses des nations en voie de développement en reconnaissant « le lien entre sorties illégales de capitaux des pays en voie de développement, l’absorption de ces ressources par les paradis fiscaux et les juridictions du secret fiscal, et l’impact négatif de ces sorties de capitaux sur le développement économique et la réduction de la pauvreté » ; en encourageant le Groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux d’amender ses recommandations et faire en sorte que la propriété véritable de toutes les sociétés, trusts, fondations et organismes de charités soit rendue publique ; et en demandant l’International Accounting Standards Board de recommander que les sociétés multinationales publient leurs revenus et les impôts payés pays par pays. Lire la suite … (Global Financial Integrity)

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RWI continue de progresser avec le Pôle de connaissances régional en Amérique latine

Après le lancement réussi au Ghana du  Pôle de connaissances sur l’industrie extractive en Afrique l’année dernière, RWI est en train d’élargir ce modèle de création de capacités et de partage de connaissances exceptionnel vers une nouvelle zone d’opérations. L’établissement d’un Pôle de connaissances en Amérique latine est en cours de réalisation à Lima au Pérou, où le coordinateur régional de RWI Carlos Monge et son équipe préparent la phase résidentielle inaugurale qui doit débuter en avril.

Le processus de planification du Pôle de connaissances est actuellement en train d’établir les conditions préparatoires des cours pour son Programme de diplôme régional sur les industries extractives. Pendant cette phase qui a débuté en décembre, les participants aux futures séances de formation Pôle de connaissances complètent des études préparatoires et compilent les recherches historiques sur les industries extractives de leurs pays. Ils réaliseront au moins deux dissertations de recherche qui les aideront à apporter une contribution avisée aux conférences et débats organisés pendant le cours résidentiel, et à en tirer parti au maximum. Les soumissions des participants seront évaluées et notées par les enseignants du cours. Tous les participants au cours en résidence doivent satisfaire à ces exigences.

Vingt-huit étudiants représentant les partenaires de la société civile de RWI et d’Oxfam International dans la région ont été sélectionnés parmi les organisations à but non lucratif au Pérou, en Bolivie, en Équateur et au Mexique. Lire la suite …

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Temps forts de l’actualité de RWI en 2009

L’année 2009 a permis à Revenue Watch et à nos partenaires de constater de grands progrès vers une gestion responsable et transparente des ressources naturelles. Nos approches de formation novatrices, des recherches ultramodernes, des revendications ciblées, l’assistance technique de spécialistes et les dons financiers, nous ont permis de soutenir des changements systémiques afin de transformer la richesse des ressources en bénéfices durables pour les citoyens. Lire une sélection de temps forts ...

Le Liberia publie un deuxième rapport ITIE

Renouvelant son engagement en faveur de la transparence dans le secteur des ressources naturelles du Liberia, le gouvernement du Liberia a publié son deuxième rapport sur ITIE cette semaine, couvrant la période de juillet 2008 à juin 2009. Ce rapport divulgue tous les paiements versés au gouvernement par les sociétés extractives, ainsi que tous les paiements reçus par le gouvernement de ces sociétés. En 2009, le Liberia est devenu le premier pays africain à être déclaré en conformité avec la norme de l’Initiative de Transparence des Industries Extractives. Lire la suite … (ITIE)

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La coalition des citoyens du delta du Niger exige la responsabilisation budgétaire

La Plate-forme des budgets et des citoyens du delta du Niger (NDCBP) a récemment entrepris une étude sur les projets de développement régionaux inclus dans les budgets de quatre états du delta. Les membres de la plate-forme NDCBP ont analysé l’état et les budgets locaux et facilité la mobilisation des communautés locales pour surveiller la mise en œuvre des volets santé et éducation de ces budgets. La surveillance mise en place par les communautés a permis de montrer notamment dans quatre bilans d’analyse budgétaire et un rapport à paraître qu’elle aide à développer la prise de conscience de l’opinion quant à l’importance de la responsabilisation budgétaire dans la région du delta du Niger. Lire la suite …

VIDÉO : Suivez l’argent

Un nouveau programme vidéo de deux minutes d’Oxfam America vous montre les conséquences globales de vos achats d’essence quotidiens : où va l’argent, et pourquoi les citoyens des pays producteurs de pétrole n’en voient souvent jamais les profits alors que les prix de l’essence grimpent aux États-Unis. Ce programme d’animation vidéo aide la coalition américaine Publish What You Pay, qui regroupe notamment Revenue Watch, Oxfam America et d’autres partenaires, à diffuser l’information concernant la loi américaine portant sur la sécurité énergétique par la transparence (Energy Security Through Transparency Act). Lire la suite …

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AUDIO : Programme de la BBC « Pourquoi les pays riches en ressources restent souvent dans la pauvreté »

Lors du programme « The World Tonight » de la BBC, le coordinateur régional de RWI pour l’Afrique Emmanuel Kuyole et Radhika Sarin de Publish What You Pay (Publiez ce que vous payez) International ont abordé les défis posés par une gestion responsable des ressources naturelles et montré comment les citoyens du Ghana à l’Équateur apprennent à tirer parti au maximum de leurs richesses en ressources. Le magazine comprenait également des interventions des dirigeants internationaux de la « transparence » et notamment de l’Initiative de Transparence des Industries Extractives et le Conseil international des mines et des métaux. Ecoutez l’enregistrement audio complet ...

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Actualités du personnel et des boursiers de RWI

Consolider les connaissances et les capacités par des bourses d’études

« Je comprends maintenant quel est mon rôle et quel est le rôle des différents protagonistes et institutions, et je sais qu’il m’incombe de revendiquer et de mener des activités pour aider l’Ouganda à sortir de la malédiction des ressources. Je n’aurais jamais été en mesure d’exercer ce droit si je n’avais pas participé à ce programme d’étude. » - Sophie Kutegeka

En 2008, le Revenue Watch Institute a lancé deux programmes d’études novateurs et intensifs. Contrairement à nos investissements traditionnels dans les organisations de la société civile, les bourses Capacity Advancement Fellowship dans les industries extractives et Petrad Fellowship cherchent à aider les individus qui souhaitent s’engager auprès des industries extractives ou dans une nouvelle orientation de travail. Ces programmes rigoureux visent à créer des connaissances, des réseaux et la confiance des boursiers pour leur permettre d’intégrer des programmes améliorés à leurs organisations ou à leurs coalitions locales.
Même si la définition et la structure de ces programmes est en cours d’ajustement, nous commençons à observer après deux ans la croissance et l’impact des boursiers de RWI.

Les boursiers du programme Capacity Advancement passent six mois à New York pour poursuivre leurs recherches originales, en travaillant avec le personnel de RWI, en assistant aux cours et en participant à des événements de création de réseaux. Pendant la deuxième moitié de leurs études, les participants reviennent dans leurs pays d’origine pour mettre en œuvre un projet en s’inspirant des connaissances acquises à New York.

Les boursiers Petrad suivent un cours technique exigeant de huit semaines sur la gestion des revenus pétroliers en côtoyant des représentants des ministères du pétrole du monde entier. 

Karin Lissakers, directrice de RWI, a déclaré : « Revenue Watch estime qu’il est vital d’aider à former les champions de la transparence de demain. Les boursiers représentent l’avenir dans leurs stratégies nationales pour combattre la pauvreté et l’opacité de certains contrats commerciaux, et nous espérons qu’ils seront également associés en partenariat à notre propre activité et à celle de nos alliés dans les années à venir. »

En savoir plus sur les bourses RWI, le travail de nos boursiers 2008 et 2009, et comment postuler pour les positions ouvertes l’année prochaine ...

Revenue Watch propose actuellement plusieurs contrats d’embauche et les bourses d’études suivantes :

• Middle East/North Africa Regional Coordinator
• Capacity Advancement Fellows
• Petrad Fellows

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